Consulter le Plan d’Aménagement et de Developpement Durable de la commune de Le Moutaret
PLU
Consulter le plan de zonage de la commune de Le Moutaret
Consulter le règlement du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Le Moutaret
Pour rappel :
MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Le rapport du Commissaire enquêteur et ses annexes ainsi que les conclusions du commissaire enquêteur peuvent être consultés à la mairie.
Réglementations préfectorales
COMMUNIQUE DE PRESSE PREFECTURE – Influenza aviaire
11/2021 – La Préfecture nous informe que le nombre de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène a augmenté ces dernières semaines, concernant les les élevages de volaille et la faune sauvage.
C’est pourquoi elle demande le renforcement des mesures de biosécurité aux détenteurs non professionnels de volailles.
Ci-joint le communique de presse et une fiche information vous indiquant la marche à suivre.
Consultez le communiqué de presse – Influenza aviaire – Risque élevé
Consultez la fiche information – Renforcement mesures biosécurité
ARRETE PREFECTORAL n° 97-5126 portant sur le bruit et les nuisances sonores
Arrêté préfectoral _ 97-5126 _ Chantiers et voisinage
En Isère, deux arrêtés réglementent le brûlage à l’air libre des végétaux en vue de protéger la qualité de l’air :
ARRETE PREFECTORAL n° 2013-322-0020 Brulage dechets verts – Particuliers
L’arrêté préfectoral n° 2013-322-0020 du 18 novembre 2013 instaure LE PRINCIPE GÉNÉRAL D’INTERDICTION DU BRÛLAGE à l’air libre des déchets verts hors activités agricoles et forestière, même pour les communes rurales. Les déchets doivent être compostés sur place, broyés ou emmenés à la déchetterie, et non plus brûlés.
Sanctions :
Le contrevenant qui pratique le brûlage à l’air libre de déchets verts en infraction de l’arrêté n°2013-322-0020 s’expose à une amende de 450 €.
ARRETE PREFECTORAL n° 3820160512005 feux et brulage – activités agricoles et forestières
Qui peut être concerné par le brûlage des végétaux agricoles et forestiers ?
Les personnes concernées par cette réglementation sont :
les agriculteurs, uniquement dans le cadre de leur activité agricole,
les forestiers (propriétaires, professionnels), uniquement dans le cadre de l’activité encadrée par le Code Forestier (coupes sylvicoles, travaux sylvicoles, travaux réalisés dans le cadre de l’Obligation Légale de Débroussaillement…).
Les opérations concernées sont les brûlages à l’air libre de végétaux, qu’ils soient coupés ou sur pied, quelle que soit leur humidité.
Dans quels cas est-il interdit de brûler les végétaux ?
Pour les agriculteurs et les forestiers, il est interdit de brûler les végétaux :
en tout temps dans les communes du périmètre des plans de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble et de Lyon (commune de Chasse sur Rhône),
dans les communes isèroises qui seraient concernées par un épisode d’alerte à la pollution.
ARRETES PREFECTORAUX portant sur les périmètres de protection des capatages – 03/05/2013
Déclarations d’utilités publiques :
Des travaux de dérivations des eaux
De l’instauration des périmètres de protection
Autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine pour la production, la distribution par un réseau public ;
ARRETE N° 2013123-0024 – Captage de FREYDON
arrete-n-2013123-0024
ARRETE N° 2013123-0025 – Captage de FREYDIERE
arrete-n-2013123-0025
ARRETE N° 2013123-0026 – Captage de COTE TURENNE
arrete-n-2013123-0026
ARRETE N° 2013123-0027 – Captage des MASURES
arrete-n-2013123-0027
ARRETE N° 2013123-0028 – Captage de BOIS RABY
arrete-n-2013123-0028
Enquêtes publiques
Aucune enquête publique en cours
Réglementations communales
Interdiction de feux et brûlage de végétaux : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.
Un particulier n’a pas le droit de brûler ses déchets ménagers à l’air libre.
Les déchets dits “verts” produits par les particuliers sont considérés comme des déchets ménagers.
Ainsi, il est notamment interdit de brûler dans son jardin :
l’herbe issue de la tonte de pelouse,
les feuilles mortes,
les résidus d’élagage,
les résidus de taille de haies et arbustes,
les résidus de débroussaillage,
les épluchures.
Les déchets verts doivent être déposés en déchetterie. Vous pouvez également en faire un compost individuel .
Réglementation et protection des boisements – 2015
La « réglementation et protection des boisements », issue du code rural et de la pêche maritime (article L.126-1 et suivants), vise à :
- • Favoriser une meilleure répartition des terres entre l’agriculture, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs et les espaces habités
- • Assurer la préservation de milieux naturels ou de paysages remarquables
- • Assurer la gestion équilibrée de la ressource en eau
- • Prévenir les risques naturels
En définissant les périmètres dans lesquelles des plantations et des semis d’essences forestières peuvent être interdits ou réglementés.
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui se base sur une cartographie des différents périmètres et un règlement. Suite à l’enquête publique, il fait l’objet d’un arrêté départemental.
Dossier consultable en mairie.
Consultez la carte de réglementation des boisements – Commune de LE MOUTARET
Consultez la liste des parcelles comprises dans le périmètre – Commune de LE MOUTARET
Eau et Assainissement
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Bilan qualité 2020
En France, l’eau du robinet est l’un des aliments les plus contrôlés. Elle fait l’objet d’un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire. Accédez ici aux 3 derniers résultats des contrôles sanitaires réalisés par l’ARS (Agence Régionale de Santé) sur la commune.
https://www.le-gresivaudan.fr/441-le-moutaret.htm
Depuis le 01 janvier 2018 la communauté de communes Le Grésivaudan assure les compétences « Eau et Assainissement » de la commune.
Les services publics de production, de distribution et de collecte des eaux relèvent de l’intercommunalité.
Toutefois pour l’eau comme pour l’assainissement (urgence, emmenagement/déménagement…) contactez la mairie de Le Moutaret au : 04 76 45 08 75
Une convention précise en effet les modalités de ces services est conclue entre Le Grésivaudan et la commune.
Service des Eaux du Grésivaudan
Accueil usagers :
ZA Tire Poix
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
Tél. 04 76 99 70 00
servicedeseaux@le-gresivaudan.fr
Du lundi au vendredi
9h – 12h | 14h – 17h
Comment cela se traduit sur le quotidien des usagers ?
- Les travaux d’investissements sur les réseaux d’eau et d’assainissement sont réalisés par les services de la communauté de communes,
- La tarification de l’eau et l’assainissement converge progressivement pour atteindre un prix harmonisé sur le territoire de l’intercommunalité à l’horizon 2021,
- Le Grésivaudan assurera le conseil et l’accompagnement des particuliers dans la mise en place et le contrôle de leur installation d’assainissement non collectif par le biais de prestataires,
- Pour les constructions neuves, la communauté de communes assurera le suivi des prescriptions des permis de construire et le contrôle des branchements d’eau et d’assainissement.
Retrouver l’information sur : www.le-gresivaudan.fr/414-eaux-et-assainissement.htm
FACTURATION : La facturation de votre consommation d’eau est assurée par le service des eaux du Grésivaudan.
Information tarifaire sur : http://www.le-gresivaudan.fr/629-les-tarifs.htm#par5795
En 2020, la communauté de communes redéfinit sa politique tarifaire pour répondre à une nécessité de remise aux normes de ses réseaux.
CHANGEMENT DE COMPTEUR / DEPANNAGE
Mairie de Le Moutaret
M. Roger Montmayeur
RELEVES COMPTEURS
Mairie de Le Moutaret
Les releves de consommations sont effectués sur le territoire de la Commune par la mairie au mois Janvier. Ils sont assurés par les membres du Conseil Municipal. Responsables secteurs :
Bourg bas : Marc Grambin
Bourg haut : Nicolas Dettoma
Autres secteurs : Roger Montmayeur
GESTION DE L’EAU – eau potable
Le massif de Bramefarine auquel appartient la commune est constitué d’un matériel sédimentaire caractérisé par des circulations issues de la formation géologique glaciaire Bajocienne, marquée par des placages d’éboulis qui ont donné naissance à des sources modestes, dont les débits fluctuants sont fortement liés à la pluviométrie du massif.
4 sources alimentent la commune. Ces sources bénéficient de Périmètres de Protection de Captage :
Côte Turenne / source de surface
Freydière / source de surface
Les Masures / source de surface
Bois Raby / source d’eau profonde
La qualité des eaux n’est donc pas la même. Toutefois sa qualité physico-chimique et bactériologique est globalement satisfaisante.
Le réseau communal s’organise comme suit :
Réseau des Masures : le captage des Masures alimente le réservoir du même nom (50m3).
Il dessert le Bourg, les Masures, les maisons situées à l’Ourcière, et également Freydon.
Réseau du Bourg : les captages de Côte Turenne et de Freydière alimentent gravitairement le réservoir du Bourg (= Moutaret) : 100m3.
Captage de Bois Raby : en dehors de la période d’étiage des sources, l’ensemble de la commune est alimenté gravitairement à partir du captage des Masures et des sources du Bourg. Lorsque les sources ont un débit insuffisant, ce réseau peut être alimenté par un refoulement des eaux du captage de Bois Raby, du fait d’une productivité remarquable par rapport aux autres sources gravitaires (débits parfois 10 fois supérieurs aux autres sources, y compris en étiage).
Réseau de Freydon : Exploitation du captage abandonné au cours de l’année 2016. Alimentation du réservoir (50m3) via l’interconnexion depuis Bois Raby.
Travaux
Page en cours de réalisation
Le Moutaret – Bourg
Réhabilitation de la grange “Mollard” en halle communale
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Présentation du contexte existant
Le projet concerne la restructuration d’une ancienne grange située dans le centre village du Moutaret. Ce bâtiment implanté sur un terrain à forte déclivité est constitué d’une structure en pierre et en bois, couvert de bac aciers, de tôles ondulées et de tuiles usagées. Il accueillait auparavant une activité agricole sur 3 niveaux, avec un sous-sol réservé aux bêtes d’élevage et aux caves, et dans sa partie supérieure grange, remise et séchoir.
Le projet architectural
Une première phase de travaux consistera en la démolition partielle de la grange afin libérer de l’espace pour pouvoir créer une petite place coté Ouest, en lien direct avec la rue principale du village. Il s’agira d’un nouvel espace public précieux pour le village densément construit et fortement contraint par sa topographie naturelle. Les démolitions concernent principalement la partie en structure bois de la grange.
Le projet est donc composé de 2 entités distinctes : une place publique couvert par une halle et la grange restructurée.
La halle en structure mélèze de pays sera créée pour abriter la place et pour rendre possible un usage évènementiel.
Projection |
Projection |
Travaux de sécurisation de la traversée du bourg et restructuration des trottoirs
Compte tenu de la future réalisation de la halle ouverte centre bourg, il s’est avéré opportun et nécessaire de mener une étude approfondie aux fins d’améliorer la sécurité des usagers (piétons et automobilistes) de la grande rue.
Cette étude a fait ressortir la nécessité d’élargir les trottoirs existants afin d’améliorer la sécurité des piétons, améliorer la visibilité et la sécurité des véhicules empruntant les voies en contrebas de la RD9 grâce à une zone «tampon». Les accotements de trottoirs seront franchissables lors de croisements de véhicules. Les deux ralentisseurs situés entrée Nord et Sud du bourg seront transformés en plateaux surélevés.
Il est rappelé que la traversée du Bourg est limitée à 30 km/h.
Projections :
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Associations locales
VIVRE AU MOUTARET
Mairie – 38580 LE MOUTARET
Association loi 1901 à but non lucratif
Déclarée en Préfecture de l’Isère sous le n° W381003521
BUT : Organiser, animer toute activité sociale, culturelle et de loisirs, au besoin concrétiser toute initiative intéressant la vie des habitants.
AUTREFOIS POUR TOUS
Délégation locale
Marc GRAMBIN – 38580 LE MOUTARET
Association loi 1901 à but non lucratif
Déclarée en Préfecture de l’Isère sous le n° W381005298
BUT : Promouvoir la connaissance et la préservation des patrimoines.
Salles communales
Réservation auprès de la Mairie
Titulaires : Sarah MARAIS / Jacqueline FORVEILLE
Suppléante : Christiane REYNOUD
Le dossier complet de réservation d’une salle doit parvenir en mairie 3 semaines avant la mise à disposition.
Consulter le règlement de salles
Chaque salle fait l’objet de conditions d’utilisations ou d’équipements particuliers
Commissions municipales
Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision.
Le Conseil municipal est seul décisionnaire.
Commissions constituées le 25 mai 2020 :
Mise à jour : Délibération du 31/08/2020
TRANSPORT TOUGO – Titulaire : Sarah MARAIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ( SIBRECSA) – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN
CONSOMMATION EAU / SUIVI DES RESERVOIRS / STATION POMPAGE BOIS RABY / RELEVES COMPTEURS – Titulaires : Roger MONTMAYEUR / Hortense RENAUD Suppléants : Marc GRAMBIN / Sarah MARAIS / Nicolas DETTOMA
URBANISME ET PERMIS DE CONSTRUIRE – Titulaires : Alain GUILLUY / Marc GRAMBIN / Jean-Charles BORJA / Nicolas DETTOMA / Jacqueline FORVEILLE / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES – Suppléants : Sarah MARAIS / Hortense RENAUD / Christiane REYNOUD
AGRICULTURE et FORÊTS – Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Etienne DUPELOUX-DESGRANGES
TRAVAUX COORDONNES – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD
ENTRETIEN VOIRIES – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR Suppléant : Marc GRAMBIN
COMMISSION APPEL OFFRES (travaux > 40000 €) – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Hortense RENAUD Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES
ESPACE BELLEDONNE – Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Alain GUILLUY
ECOLE SAINT MAXIMIN – Titulaire : Sarah MARAIS Suppléante : Jacqueline FORVEILLE
CORRESPONDANT DÉFENSE – Titulaire : Marc GRAMBIN
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES – Titulaire : Jacqueline FORVEILLE Suppléant : Jean-Charles BORJA
ADMR – LA RAMEE – Titulaires : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD
MISES A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES – Titulaires : Sarah MARAIS / Jacqueline FORVEILLE Suppléante : Christiane REYNOUD
GEG TE 38 – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN
Conseils municipaux
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – 2022
Consultez les fichiers .pdf
Décision par le Conseil du mode de publicité des actes des collectivités locales par voie d’affichage (actes réglementaires et ceux ne présentant un caractère ni réglementaire, ni individuel) – Article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales en vigueur à compter du 1er juillet 2022
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – 2023
Brèves
Eclairage de rue
La commune a procédé au remplacement de la totalité des lampes de rue par des luminaires LED, ce qui permet de réaliser une économie financière de 70 %, une moindre pollution lumineuse grâce à un halo moins diffus et la possibilité de programmer l’intensité des lampes par plages horaires.
Actuellement, l’intensité passe à 70 % à partir de 22 h, 50% à partir de 24 h, remonte à 70% à partir de 4 h jusqu’à 6 h, 100% après 6 h.
Une étude est en cours pour diminuer l’intensité de 50% dès 20 h.
Interdiction de feux et brûlage de végétaux : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.
Un particulier n’a pas le droit de brûler ses déchets ménagers à l’air libre.
Les déchets dits “verts” produits par les particuliers sont considérés comme des déchets ménagers.
Ainsi, il est notamment interdit de brûler dans son jardin :
l’herbe issue de la tonte de pelouse,
les feuilles mortes,
les résidus d’élagage,
les résidus de taille de haies et arbustes,
les résidus de débroussaillage,
les épluchures.
Les déchets verts doivent être déposés en déchetterie. Vous pouvez également en faire un compost individuel .
Bruits et nuisances sonores : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.
PLAN DE LUTTE – FRELON ASIATIQUE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L’ISERE
Service environnement Unité patrimoine naturel
BILAN CONSTATS LOUP ISERE
Consultez le bilan loup au 25 11 2021
Plan de la commune
Forêt communale
D’une superficie de 35 ha environ, la forêt communale s’étend sur les communes du Moutaret et de Saint Maximin et se divise en 4 cantons.
Sur ce total, 7.29 ha se situent sur le territoire communal du Moutaret, dans le secteur du Bessey, à environ 1000 mètres d’altitude, à l’amont du hameau des Masures.
Principales caractéristiques :
La forêt communale est divisée en 4 cantons: Bois Vieux, Chavandollier, les Chaumes, les Burges. Le canton des Burges n’est pas situé sur le territoire communal. Les pentes sont en général fortes (40 à 70%), et l’altitude varie de 430m à 1100m.
Milieu – essences : les conditions climatiques, géologiques et pédologiques du massif de Bramefarine sont favorables à une production forestière de qualité avec des stations forestières de type Hêtraie-Chênaie peu humide et Hêtraie-Sapinière peu humide. Principales essences : Hêtre (20% de la couverture boisée), Chêne sessile, Châtaignier, Épicéa (30% de la couverture boisée), Sapin (40% de la couverture boisée) et Érable sycomore. Essences secondaires : Érable, Merisier, Tilleul. L’état sanitaire des peuplements est satisfaisant.
Production: elle est estimée par l’ONF à environ 6m3/ha/an en 2008. Le bois résineux (sapin, épicéa) est utilisécomme bois de charpente et le hêtre pour le chauffage et la production de palette. Le bois de la forêt du Moutaret est apprécié pour ses accroissements réguliers.
Accessibilité – fonctionnement : la forêt est accessible depuis des pistes forestières situées à la fois sur Le Moutaret et sur Saint Maximin, totalisant 2,4 km de long. Malgré l’absence de route accessible aux grumiers au coeur du massif, les pistes de la forêt communale sont plutôt bien utilisées et restent assez satisfaisantes. La surface desservie par tracteur est toutefois relativement difficile (35,7 ha) et les distances de débardage sont assez longues (entre 1km et 1,5 km). A noter : il n’existe pas de place de dépôt en périphérie de la forêt (à proximité immédiate des routes).
Bulletins d’informations communales
BULLETIN SEMESTRIEL
Directeur de la publication : Alain Guilluy
Réalisation : Marc Grambin
Présentation de la commune
Notre commune
Les habitants de la commune sont appelés les “Moutarins”.
La commune est implantée sur le versant oriental du massif de Bramefarine, qui culmine à 1111 m d’altitude sur son territoire (point bas environ 380 m au niveau du torrent du Bréda). Elle s’étend sur 529 ha environ.
Elle se découvre sur la route qui conduit d’Allevard à Pontcharra, itinéraire s’élevant en pente douce le long de la montagne de Bramefarine et offrant une grande variété de points de vue sur les sommets avoisinants du Pays d’Allevard, ainsi que sur le Val Gelon Savoyard.
Commune rurale et pittoresque, elle touche au département de la Savoie
dont elle n’est séparée que par le torrent du Bréda.
Situé en moyenne montagne dans les “Alpes vertes” du Dauphiné septentrional, le territoire de la commune se trouve dans un environnement de reliefs, composé de massifs élevés (Sept-Laux, Belledonne), de collines bordières, de gorges et de plaines (Grésivaudan, Val Gelon, bassin d’Allevard). Son exposition au levant est favorable à un bon ensoleillement.
Le site communal est composé du bourg principal (Le Bourg) et de deux hameaux sur sa partie haute (Les Mazures & Freydon) et d’un hameau sur sa partie basse (L’Ourcière ou L’Orcière) ainsi qu’un petit groupement d’habitats (Le Leyas).
Armistice
Armistice
Diaporama de cartes postales anciennes
Galerie photo
Haies en milieu urbain
Planter des haies champêtres sur le territoire de la commune de Le Moutaret
En cas de plantations, elles seront composées d’essences variées et locales, à floraison échelonnée dans l’année, avec des couleurs variées.
Il est utile de consulter la plaquette du Conseil Général de l’Isère sur [“Planter des haies champêtres en Isère”->https://www.isere.fr/Documents/environnement/dechets/PLaquette-planter-des-haies-2010.pdf].
Les haies mono spécifiques de type thuyas ou lauriers sont interdites.
