PLU

Consulter le plan de zonage de la commune de Le Moutaret

Consulter le règlement du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Le Moutaret

Pour rappel :


MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Le rapport du Commissaire enquêteur et ses annexes ainsi que les conclusions du commissaire enquêteur peuvent être consultés à la mairie.

Réglementations préfectorales

PREFECTURE DE L’ISERE – Communiqué de presse “INFLUENZA AVIAIRE” 05/11/2020

2020.11.05 CP influenzia aviaire

Le niveau de risque est passé de « modéré » à « élevé » en Isère et nécessite la mise en place de mesures de prévention dans les élevages d’oiseaux

Renforcement des mesures de biosécurité pour lutter contre l’influenza aviaire dans les basses cours

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Courrier Prefet

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ARRETE PREFECTORAL n° 97-5126 portant sur le bruit et les nuisances sonores

Arrêté préfectoral _ 97-5126 _ Chantiers et voisinage

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En Isère, deux arrêtés réglementent le brûlage à l’air libre des végétaux en vue de protéger la qualité de l’air :

ARRETE PREFECTORAL n° 2013-322-0020 Brulage dechets verts – Particuliers

L’arrêté préfectoral n° 2013-322-0020 du 18 novembre 2013 instaure LE PRINCIPE GÉNÉRAL D’INTERDICTION DU BRÛLAGE à l’air libre des déchets verts hors activités agricoles et forestière, même pour les communes rurales. Les déchets doivent être compostés sur place, broyés ou emmenés à la déchetterie, et non plus brûlés.

Sanctions :
Le contrevenant qui pratique le brûlage à l’air libre de déchets verts en infraction de l’arrêté n°2013-322-0020 s’expose à une amende de 450 €.

ARRETE PREFECTORAL n° 3820160512005 feux et brulage – activités agricoles et forestières

Qui peut être concerné par le brûlage des végétaux agricoles et forestiers ?

Les personnes concernées par cette réglementation sont :

les agriculteurs, uniquement dans le cadre de leur activité agricole,

les forestiers (propriétaires, professionnels), uniquement dans le cadre de l’activité encadrée par le Code Forestier (coupes sylvicoles, travaux sylvicoles, travaux réalisés dans le cadre de l’Obligation Légale de Débroussaillement…).

Les opérations concernées sont les brûlages à l’air libre de végétaux, qu’ils soient coupés ou sur pied, quelle que soit leur humidité.

Dans quels cas est-il interdit de brûler les végétaux ?

Pour les agriculteurs et les forestiers, il est interdit de brûler les végétaux :

en tout temps dans les communes du périmètre des plans de protection de l’atmosphère (PPA) de Grenoble et de Lyon (commune de Chasse sur Rhône),

dans les communes isèroises qui seraient concernées par un épisode d’alerte à la pollution.


ARRETES PREFECTORAUX portant sur les périmètres de protection des capatages – 03/05/2013

Déclarations d’utilités publiques :

Des travaux de dérivations des eaux

De l’instauration des périmètres de protection
Autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine pour la production, la distribution par un réseau public ;

ARRETE N° 2013123-0024 – Captage de FREYDON
arrete-n-2013123-0024
ARRETE N° 2013123-0025 – Captage de FREYDIERE
arrete-n-2013123-0025
ARRETE N° 2013123-0026 – Captage de COTE TURENNE
arrete-n-2013123-0026
ARRETE N° 2013123-0027 – Captage des MASURES
arrete-n-2013123-0027
ARRETE N° 2013123-0028 – Captage de BOIS RABY
arrete-n-2013123-0028

Réglementations communales

brulage
Interdiction de feux et brûlage de végétaux : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.

Un particulier n’a pas le droit de brûler ses déchets ménagers à l’air libre.

Les déchets dits “verts” produits par les particuliers sont considérés comme des déchets ménagers.

Ainsi, il est notamment interdit de brûler dans son jardin :

l’herbe issue de la tonte de pelouse,
les feuilles mortes,
les résidus d’élagage,
les résidus de taille de haies et arbustes,
les résidus de débroussaillage,
les épluchures.

Les déchets verts doivent être déposés en déchetterie. Vous pouvez également en faire un compost individuel .


Réglementation et protection des boisements – 2014

La « réglementation et protection des boisements », issue du code rural et de la pêche maritime (article L.126-1 et suivants), vise à :

  • • Favoriser une meilleure répartition des terres entre l’agriculture, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs et les espaces habités
  • • Assurer la préservation de milieux naturels ou de paysages remarquables
  • • Assurer la gestion équilibrée de la ressource en eau
  • • Prévenir les risques naturels

En définissant les périmètres dans lesquelles des plantations et des semis d’essences forestières peuvent être interdits ou réglementés.

La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui se base sur une cartographie des différents périmètres et un règlement. Suite à l’enquête publique, il fait l’objet d’un arrêté départemental.

Dossier consultable en mairie.

Consultez la carte de réglementation des boisements – Commune de LE MOUTARET

Consultez la liste des parcelles comprises dans le périmètre – Commune de LE MOUTARET

Eau et Assainissement

Bilan qualité 2020

En France, l’eau du robinet est l’un des aliments les plus contrôlés. Elle fait l’objet d’un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire. Accédez ici aux 3 derniers résultats des contrôles sanitaires réalisés par l’ARS (Agence Régionale de Santé) sur la commune.

https://www.le-gresivaudan.fr/441-le-moutaret.htm

Depuis le 01 janvier 2018 la communauté de communes Le Grésivaudan assure les compétences « Eau et Assainissement » de la commune.

Les services publics de production, de distribution et de collecte des eaux relèvent de l’intercommunalité.

Toutefois pour l’eau comme pour l’assainissement (urgence, emmenagement/déménagement…) contactez la mairie de Le Moutaret au : 04 76 45 08 75

Une convention précise en effet les modalités de ces services est conclue entre Le Grésivaudan et la commune.

Service des Eaux du Grésivaudan

Accueil usagers :
ZA Tire Poix
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
Tél. 04 76 99 70 00
servicedeseaux@le-gresivaudan.fr
Du lundi au vendredi
9h – 12h | 14h – 17h

Comment cela se traduit sur le quotidien des usagers ?

  • Les travaux d’investissements sur les réseaux d’eau et d’assainissement sont réalisés par les services de la communauté de communes,
  • La tarification de l’eau et l’assainissement converge progressivement pour atteindre un prix harmonisé sur le territoire de l’intercommunalité à l’horizon 2021,
  • Le Grésivaudan assurera le conseil et l’accompagnement des particuliers dans la mise en place et le contrôle de leur installation d’assainissement non collectif par le biais de prestataires,
  • Pour les constructions neuves, la communauté de communes assurera le suivi des prescriptions des permis de construire et le contrôle des branchements d’eau et d’assainissement.

Retrouver l’information sur : www.le-gresivaudan.fr/414-eaux-et-assainissement.htm

FACTURATION : La facturation de votre consommation d’eau est assurée par le service des eaux du Grésivaudan.

Information tarifaire sur :  http://www.le-gresivaudan.fr/629-les-tarifs.htm#par5795

En 2020, la communauté de communes redéfinit sa politique tarifaire pour répondre à une nécessité de remise aux normes de ses réseaux.

CHANGEMENT DE COMPTEUR / DEPANNAGE

Mairie de Le Moutaret

M. Roger Montmayeur

RELEVES COMPTEURS

Mairie de Le Moutaret

Les releves de consommations sont effectués sur le territoire de la Commune par la mairie au mois Janvier. Ils sont assurés par les membres du Conseil Municipal. Responsables secteurs :

Bourg bas : Marc Grambin

Bourg haut : Nicolas Dettoma

Autres secteurs : Roger Montmayeur

GESTION DE L’EAU – eau potable

Le massif de Bramefarine auquel appartient la commune est constitué d’un matériel sédimentaire caractérisé par des circulations issues de la formation géologique glaciaire Bajocienne, marquée par des placages d’éboulis qui ont donné naissance à des sources modestes, dont les débits fluctuants sont fortement liés à la pluviométrie du massif.

4 sources alimentent la commune. Ces sources bénéficient de Périmètres de Protection de Captage :

Côte Turenne / source de surface

Freydière / source de surface

Les Masures / source de surface

Bois Raby / source d’eau profonde

La qualité des eaux n’est donc pas la même. Toutefois sa qualité physico-chimique et bactériologique est globalement satisfaisante.

Le réseau communal s’organise comme suit :

Réseau des Masures : le captage des Masures alimente le réservoir du même nom (50m3).

reservoir-des-mazures Il dessert le Bourg, les Masures, les maisons situées à l’Ourcière, et également Freydon.

Réseau du Bourg : les captages de Côte Turenne et de Freydière alimentent gravitairement le réservoir du Bourg (= Moutaret) : 100m3.

Captage de Bois Raby : en dehors de la période d’étiage des sources, l’ensemble de la commune est alimenté gravitairement à partir du captage des Masures et des sources du Bourg. Lorsque les sources ont un débit insuffisant, ce réseau peut être alimenté par un refoulement des eaux du captage de Bois Raby, du fait d’une productivité remarquable par rapport aux autres sources gravitaires (débits parfois 10 fois supérieurs aux autres sources, y compris en étiage).

Réseau de Freydon : Exploitation du captage abandonné au cours de l’année 2016. Alimentation du réservoir (50m3) via l’interconnexion depuis Bois Raby.

Travaux

Page en cours de réalisation

Le Moutaret – Bourg

Réhabilitation de la grange “Mollard” en halle communale

Projection

Présentation du contexte existant

Le projet concerne la restructuration d’une ancienne grange située dans le centre village du Moutaret. Ce bâtiment implanté sur un terrain à forte déclivité est constitué d’une structure en pierre et en bois, couvert de bac aciers, de tôles ondulées et de tuiles usagées. Il accueillait auparavant une activité agricole sur 3 niveaux, avec un sous-sol réservé aux bêtes d’élevage et aux caves, et dans sa partie supérieure grange, remise et séchoir.

Le projet architectural

Une première phase de travaux consistera en la démolition partielle de la grange afin libérer de l’espace pour pouvoir créer une petite place coté Ouest, en lien direct avec la rue principale du village. Il s’agira d’un nouvel espace public précieux pour le village densément construit et fortement contraint par sa topographie naturelle. Les démolitions concernent principalement la partie en structure bois de la grange.
Le projet est donc composé de 2 entités distinctes : une place publique couvert par une halle et la grange restructurée.
La halle en structure mélèze de pays sera créée pour abriter la place et pour rendre possible un usage évènementiel.

Projection

Projection

Travaux de sécurisation de la traversée du bourg et restructuration des trottoirs

Compte tenu de la future réalisation de la halle ouverte centre bourg, il s’est avéré opportun et nécessaire de mener une étude approfondie aux fins d’améliorer la sécurité des usagers (piétons et automobilistes) de la grande rue.
Cette étude a fait ressortir la nécessité d’élargir les trottoirs existants afin d’améliorer la sécurité des piétons, améliorer la visibilité et la sécurité des véhicules empruntant les voies en contrebas de la RD9 grâce à une zone «tampon». Les accotements de trottoirs seront franchissables lors de croisements de véhicules. Les deux ralentisseurs situés entrée Nord et Sud du bourg seront transformés en plateaux surélevés.

Il est rappelé que la traversée du Bourg est limitée à 30 km/h.

Projections :

 

Associations locales

VIVRE AU MOUTARET

Mairie – 38580 LE MOUTARET

Association loi 1901 à but non lucratif

Déclarée en Préfecture de l’Isère sous le n° W381003521

BUT : Organiser, animer toute activité sociale, culturelle et de loisirs, au besoin concrétiser toute initiative intéressant la vie des habitants.


AUTREFOIS POUR TOUS

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Délégation locale

Marc GRAMBIN – 38580 LE MOUTARET

Association loi 1901 à but non lucratif

Déclarée en Préfecture de l’Isère sous le n° W381005298

BUT : Promouvoir la connaissance et la préservation des patrimoines.

http://www.autrefoispourtous.com


FREYDÂNE

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Hameau de Freydon – 38580 LE MOUTARET

Association loi 1901 à but non lucratif

Déclarée en Préfecture de l’Isère sous le n° W381014155

BUT : Association qui propose des activités autour des ânes au Moutaret (Isère) dans le but de faire partager le bonheur procuré par la compagnie de ces animaux.

Pour en savoir plus, consultez la page “activités”

http://www.Freydane.fr

contact@freydane.fr

Téléphone : 09 50 96 96 50

Salles communales

Réservation auprès de la Mairie

Titulaires : Sarah MARAIS / Jacqueline FORVEILLE

Suppléante : Christiane REYNOUD

Le dossier complet de réservation d’une salle doit parvenir en mairie 3 semaines avant la mise à disposition.

Consulter le règlement de salles
2020 38268 rglt salles

Chaque salle fait l’objet de conditions d’utilisations ou d’équipements particuliers

Commissions municipales

Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal.

Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil.

Elles n’ont aucun pouvoir de décision.

Le Conseil municipal est seul décisionnaire.

Commissions constituées le 25 mai 2020 :

Mise à jour : Délibération du 31/08/2020

TRANSPORT TOUGO Titulaire : Sarah MARAIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ( SIBRECSA) – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN

CONSOMMATION EAU / SUIVI DES RESERVOIRS / STATION POMPAGE BOIS RABY / RELEVES COMPTEURS – Titulaires : Roger MONTMAYEUR / Hortense RENAUD Suppléants : Marc GRAMBIN / Sarah MARAIS / Nicolas DETTOMA

URBANISME ET PERMIS DE CONSTRUIRE Titulaires : Alain GUILLUY / Marc GRAMBIN / Jean-Charles BORJA / Nicolas DETTOMA / Jacqueline FORVEILLE / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES – Suppléants : Sarah MARAIS / Hortense RENAUD / Christiane REYNOUD

AGRICULTURE et FORÊTS – Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Etienne DUPELOUX-DESGRANGES

TRAVAUX COORDONNES Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD

ENTRETIEN VOIRIES Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR Suppléant : Marc GRAMBIN

COMMISSION APPEL OFFRES (travaux > 40000 €) Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Hortense RENAUD Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES

ESPACE BELLEDONNE Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Alain GUILLUY

ECOLE SAINT MAXIMIN Titulaire : Sarah MARAIS Suppléante : Jacqueline FORVEILLE

CORRESPONDANT DÉFENSE Titulaire : Marc GRAMBIN

COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES Titulaire : Jacqueline FORVEILLE Suppléant : Jean-Charles BORJA

ADMR – LA RAMEE – Titulaires : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD

MISES A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES – Titulaires : Sarah MARAIS / Jacqueline FORVEILLE  Suppléante : Christiane REYNOUD

GEG TE 38 – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN

Brèves

Eclairage de rue

La commune a procédé au remplacement de la totalité des lampes de rue par des luminaires LED, ce qui permet de réaliser une économie financière de 70 %, une moindre pollution lumineuse grâce à un halo moins diffus et la possibilité de programmer l’intensité des lampes par plages horaires.
Actuellement, l’intensité passe à 70 % à partir de 22 h, 50% à partir de 24 h, remonte à 70% à partir de 4 h jusqu’à 6 h, 100% après 6 h.

Une étude est en cours pour diminuer l’intensité de 50% dès 20 h.


Interdiction de feux et brûlage de végétaux : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.

brulage

Un particulier n’a pas le droit de brûler ses déchets ménagers à l’air libre.

Les déchets dits “verts” produits par les particuliers sont considérés comme des déchets ménagers.

Ainsi, il est notamment interdit de brûler dans son jardin :

l’herbe issue de la tonte de pelouse,
les feuilles mortes,
les résidus d’élagage,
les résidus de taille de haies et arbustes,
les résidus de débroussaillage,
les épluchures.

Les déchets verts doivent être déposés en déchetterie. Vous pouvez également en faire un compost individuel .


Bruits et nuisances sonores : voir rubrique Réglementations / Réglementations préfectorales.

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PLAN DE LUTTE – FRELON ASIATIQUE

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Forêt communale

D’une superficie de 35 ha environ, la forêt communale s’étend sur les communes du Moutaret et de Saint Maximin et se divise en 4 cantons.

Sur ce total, 7.29 ha se situent sur le territoire communal du Moutaret, dans le secteur du Bessey, à environ 1000 mètres d’altitude, à l’amont du hameau des Masures.

Principales caractéristiques :

La forêt communale est divisée en 4 cantons: Bois Vieux, Chavandollier, les Chaumes, les Burges. Le canton des Burges n’est pas situé sur le territoire communal. Les pentes sont en général fortes (40 à 70%), et l’altitude varie de 430m à 1100m.

Milieu – essences : les conditions climatiques, géologiques et pédologiques du massif de Bramefarine sont favorables à une production forestière de qualité avec des stations forestières de type Hêtraie-Chênaie peu humide et Hêtraie-Sapinière peu humide. Principales essences : Hêtre (20% de la couverture boisée), Chêne sessile, Châtaignier, Épicéa (30% de la couverture boisée), Sapin (40% de la couverture boisée) et Érable sycomore. Essences secondaires : Érable, Merisier, Tilleul. L’état sanitaire des peuplements est satisfaisant.

Production: elle est estimée par l’ONF à environ 6m3/ha/an en 2008. Le bois résineux (sapin, épicéa) est utilisécomme bois de charpente et le hêtre pour le chauffage et la production de palette. Le bois de la forêt du Moutaret est apprécié pour ses accroissements réguliers.

Accessibilité – fonctionnement : la forêt est accessible depuis des pistes forestières situées à la fois sur Le Moutaret et sur Saint Maximin, totalisant 2,4 km de long. Malgré l’absence de route accessible aux grumiers au coeur du massif, les pistes de la forêt communale sont plutôt bien utilisées et restent assez satisfaisantes. La surface desservie par tracteur est toutefois relativement difficile (35,7 ha) et les distances de débardage sont assez longues (entre 1km et 1,5 km). A noter : il n’existe pas de place de dépôt en périphérie de la forêt (à proximité immédiate des routes).

Présentation de la commune

Notre commune

Les habitants de la commune sont appelés les “Moutarins”.

La commune est implantée sur le versant oriental du massif de Bramefarine, qui culmine à 1111 m d’altitude sur son territoire (point bas environ 380 m au niveau du torrent du Bréda). Elle s’étend sur 529 ha environ.

Elle se découvre sur la route qui conduit d’Allevard à Pontcharra, itinéraire s’élevant en pente douce le long de la montagne de Bramefarine et offrant une grande variété de points de vue sur les sommets avoisinants du Pays d’Allevard, ainsi que sur le Val Gelon Savoyard.

Commune rurale et pittoresque, elle touche au département de la Savoie
dont elle n’est séparée que par le torrent du Bréda.

Situé en moyenne montagne dans les “Alpes vertes” du Dauphiné septentrional, le territoire de la commune se trouve dans un environnement de reliefs, composé de massifs élevés (Sept-Laux, Belledonne), de collines bordières, de gorges et de plaines (Grésivaudan, Val Gelon, bassin d’Allevard). Son exposition au levant est favorable à un bon ensoleillement.

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Le site communal est composé du bourg principal (Le Bourg) et de deux hameaux sur sa partie haute (Les Mazures & Freydon) et d’un hameau sur sa partie basse (L’Ourcière ou L’Orcière) ainsi qu’un petit groupement d’habitats (Le Leyas).

Diaporama de cartes postales anciennes

Galerie photo

Haies en milieu urbain

Planter des haies champêtres sur le territoire de la commune de Le Moutaret

En cas de plantations, elles seront composées d’essences variées et locales, à floraison échelonnée dans l’année, avec des couleurs variées.

Il est utile de consulter la plaquette du Conseil Général de l’Isère sur [“Planter des haies champêtres en Isère”->https://www.isere.fr/Documents/environnement/dechets/PLaquette-planter-des-haies-2010.pdf].

Les haies mono spécifiques de type thuyas ou lauriers sont interdites.