Conseil municipal élu le 25/05/2020
Elections municipales du 15 mars 2020
Liste BIEN VIVRE ENSEMBLE AU MOUTARET
Tête de liste Alain GUILLUY
1 – BORJA Jean-Charles (Le Bourg)
2 – CAMUS Laure (Le Bourg)
3 – DETTOMA Nicolas (Le Bourg)
4 – DUPELOUX-DESGRANGES Etienne (Les Masures)
5 – FORVEILLE Jacqueline (Le Bourg)
6 – GRAMBIN Marc (Le Bourg)
7 – GUILLUY Alain (Le Bourg)
8 – MARAIS Sarah (Le Bourg)
9 – MONTMAYEUR Roger (Les Masures)
10 – RENAUD Hortense (Le Bourg)
11 – REYNOUD Christiane (Freydon)
Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal.
Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil.
Elles n’ont aucun pouvoir de décision.
Le Conseil municipal est seul décisionnaire.
Commissions constituées le 25 mai 2020 :
Mise à jour : Délibération du 31/08/2020
TRANSPORT TOUGO – Titulaire : Sarah MARAIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ( SIBRECSA) – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN
CONSOMMATION EAU / SUIVI DES RESERVOIRS / STATION POMPAGE BOIS RABY / RELEVES COMPTEURS – Titulaires : Roger MONTMAYEUR / Hortense RENAUD Suppléants : Marc GRAMBIN / Sarah MARAIS / Nicolas DETTOMA
URBANISME ET PERMIS DE CONSTRUIRE – Titulaires : Alain GUILLUY / Marc GRAMBIN / Jean-Charles BORJA / Nicolas DETTOMA / Jacqueline FORVEILLE / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES – Suppléants : Sarah MARAIS / Hortense RENAUD / Christiane REYNOUD
AGRICULTURE et FORÊTS – Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Etienne DUPELOUX-DESGRANGES
TRAVAUX COORDONNES – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD
ENTRETIEN VOIRIES – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR Suppléant : Marc GRAMBIN
COMMISSION APPEL OFFRES (travaux > 40000 €) – Titulaires : Alain GUILLUY / Roger MONTMAYEUR / Marc GRAMBIN / Hortense RENAUD Suppléants : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD / Etienne DUPELOUX-DESGRANGES
ESPACE BELLEDONNE – Titulaire : Nicolas DETTOMA Suppléant : Alain GUILLUY
ECOLE SAINT MAXIMIN – Titulaire : Sarah MARAIS Suppléante : Jacqueline FORVEILLE
CORRESPONDANT DÉFENSE – Titulaire : Marc GRAMBIN
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES – Titulaire : Jacqueline FORVEILLE Suppléant : Jean-Charles BORJA
ADMR – LA RAMEE – Titulaires : Jacqueline FORVEILLE / Christiane REYNOUD
MISES A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES – Titulaires : Sarah MARAIS / Jacqueline FORVEILLE Suppléante : Christiane REYNOUD
GEG TE 38 – Titulaire : Alain GUILLUY Suppléant : Marc GRAMBIN
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – 2022
Consultez les fichiers .pdf
Décision par le Conseil du mode de publicité des actes des collectivités locales par voie d’affichage (actes réglementaires et ceux ne présentant un caractère ni réglementaire, ni individuel) – Article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales en vigueur à compter du 1er juillet 2022
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – 2023
