Commune de Le Moutaret

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Accueil du site > Urbanisme > PLU

PLU

Consulter le plan de zonage de la commune de Le Moutaret

PDF - 3.2 Mo
Plan_zonage_plu_2016

Consulter le règlement du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Le Moutaret

PDF - 1.4 Mo
Règlt PLU_2016

Pour rappel :


MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Le rapport du Commissaire enquêteur et ses annexes ainsi que les conclusions du commissaire enquêteur peuvent être consultés à la mairie.



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